Gérard Moine

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Moine (Gérard, Jean)
ingénieur spécialiste des énergies renouvelables, cofondateur, référent technique d'une société coopérative photovoltaïque ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition énergétique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la transition énergétique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000048480596(source JORF)
nomination
30 Novembre 202330/11/2023
De: MOINE (Gérard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000018927007(source JORF)
promotion
06 Juin 200806/06/2008
De: Moine (Gerard)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2006 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000818315(source JORF)
promotion
31 Août 200631/08/2006
De: Moine (Gérard)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2000 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000765711(source JORF)
promotion
29 Août 200029/08/2000
De: Moine (Gérard)
directeur des relations extérieures (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000395225(source JORF)
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Moine (Gérard, René)
directeur à France Télécom ; 26 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Moine (Gérard)
directeur des relations extérieures (France Télécom)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION NOMINATIVE DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
Comité de l'interconnexion
JORFTEXT000000200754(source JORF)
charge
10 Juillet 199710/07/1997
De: Gérard Moine
directeur du cabinet du Premier ministre
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000526642(source JORF)
délégation de signature
17 Mai 199117/05/1991
De: Gérard Moine
administrateur civil
Objet:
directeur du cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000161376(source JORF)
nomination
17 Mai 199117/05/1991